- Les insectes qui aident les jardiniers 27 février 2009
Alors qu’ils jouent un rôle essentiel dans l’équilibre biologique de la nature, de nombreux insectes sont aujourd’hui menacés par les produits ...
- Guide découverte des animaux en Méditerrannée 27 février 2009
Comment observer un poulpe, des dauphins ou des poissons multicolores ? Que faire en cas de piqûre d’oursin, comment choisir un ...
- La martre et la belette piégées par Sarkozy 25 février 2009
Une nouvelle fois, la martre et la belette changent de statut juridique. Sorties en 2002 de la liste des espèces dites ...
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Une nouvelle fois, la martre et la belette changent de statut juridique. Sorties en 2002 de la liste des espèces dites ...
- Jardiner bio en petites surfaces 20 février 2009
« Jardiner bio en petites surfaces » offre à chacun la possibilité de mettre en pratique, dans son jardin, les gestes élémentaires du ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2007 pour les Bouches du Rhône 18 février 2009
Le Tribunal Administratif de Marseille a annulé (jugement n°0700534 du 18 février 2009) les arrêtés du 29 décembre 2006 du Préfet ...
- L’ASPAS réhabilite les animaux « nuisibles » dans le Cher et le Loir-et-Cher 10 février 2009
Le 29 janvier 2009, le Tribunal Administratif d’Orléans a annulé, suite au recours déposé par l’Association pour la Protection des Animaux ...
- Conseils pour jardiner nature 7 février 2009
Pour accompagner écologiquement le printemps, l’ASPAS vous propose sa brochure “Conseils pour jardiner nature” et vous invite à découvrir un jardinage ...
- Les trophées de la nature ASPAS 2008 5 février 2009
Comme chaque année, l’Association pour la Protection des Animaux Sauvages (ASPAS) a le privilège de décerner les trophées de la nature. ...
- La table ronde chasse ne tourne pas rond 2 février 2009
Jean-Louis Borloo, à grand renfort de communiqués, nous avait annoncé la mise en place d’une table ronde chasse qui devait enfin ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2008-2009 pour le Cher 29 janvier 2009
Le Tribunal Administratif d’Orléans a annulé (jugement n°0802705 du 29 janvier 2009) l’arrêté du 12 juin 2008 du Préfet du Cher ...
- Nouveau cadeau gouvernemental aux chasseurs : L’ASPAS en appelle au Conseil d’État 23 janvier 2009
Le 21 janvier le Journal officiel publiait les arrêtés de clôture de la chasse pour les oiseaux migrateurs : la chasse ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2007 pour la Haute-Marne 20 novembre 2008
Le Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne a annulé (jugement n°0700208 du 20 novembre 2008) les arrêtés du 1er décembre 2006 du Préfet ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2007 pour l’Aube 20 novembre 2008
Le Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne a annulé (jugement n°0700212 du 20 novembre 2008) les arrêtés du 21 novembre 2006 du Préfet ...
- NUISIBLES : Suspension du classement 2008-2009 pour les Bouches-du-Rhône 2 octobre 2008
Le Tribunal Administratif de Marseille (n° 0805828, du 2 octobre 2008) a suspendu l’exécution du classement nuisible du renard, de la ...
- NUISIBLES : Suspension du classement 2008-2009 pour le Gard 5 septembre 2008
Le Tribunal Administratif de Nîmes (n° 0802601, du 5 septembre 2008) a suspendu l’exécution du classement nuisible de la fouine, du ...
- NUISIBLES : Suspension du classement 2008-2009 pour le Vaucluse 5 septembre 2008
Le Tribunal Administratif de Nîmes (n° 0802584, du 5 septembre 2008) a suspendu l’exécution du classement nuisible du renard, de la ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2007 pour le Gard 30 juin 2008
Le Tribunal Administratif de Nîmes a annulé (jugement n°0700228 du 30 juin 2008) l’arrêté du 30 novembre 2006 du Préfet du ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2007 pour la Haute-Loire 10 avril 2008
Le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand a annulé (jugement n°0700153 du 10/04/08) l’arrêté du 30 novembre 2006 du Préfet de la Haute-Loire ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2007 pour l’Allier 10 avril 2008
Le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand a annulé (jugement n°0700152 du 10/04/08) l’arrêté du 30 novembre 2006 du Préfet de l’Allier en ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2007-2008 pour le Maine-et-Loire 3 avril 2008
Le Tribunal Administratif de Nantes a annulé (jugement n°074542 du 3 avril 2008) l’arrêté du 22 juin 2007 du Préfet du ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2007 pour le Maine-et-Loire 4 mars 2008
Le Tribunal Administratif de Nantes a annulé (jugement n°0700598 du 4 mars 2008) l’arrêté du 30 novembre 2006 du Préfet du ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2007 pour la Seine-et-Marne 27 septembre 2007
Le Tribunal Administratif de Melun a annulé (jugement n°0700999 du 27 septembre 2007) les arrêtés du 29 novembre 2006 fixant, pour ...
- NUISIBLES : Suspension en référé du classement 2007-2008 de l’Ardèche 26 septembre 2007
Le Tribunal Administratif de Lyon (ordonnance n°0705682 du 26 septembre 2007) suspend d’urgence les arrêtés du Préfet de l’Ardèche du 19 ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2005 pour l’Ardèche 20 mars 2007
Le Tribunal Administratif de Lyon (n° 0500738, du 20 mars 2007, ASPAS c/ préfet de l’Ardèche), annule l’arrêté du 30 novembre ...
- NUISIBLES : Suspension dans six départements, de classements « nuisibles » pour l’année 2007 1 mars 2007
L’ASPAS a obtenu la suspension du classement de certaines espèces parmi les nuisibles dans les départements du Maine et Loire, de ...
- NUISIBLES : Annulation du classement 2006 pour la Haute-Loire 22 février 2007
Le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand a annulé (jugement n°0600184 du 22 février 2007) l’arrêté du 29 novembre 2005 du Préfet de ...
- NUISIBLES : annulation du classement 2004 pour le Puy de dôme 20 octobre 2005
Le Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, N°040069 du 20/10/05, annule, à la demande de l’ASPAS, l’arrêté de classement nuisible sur le département ...
- Comment demander et obtenir communication des documents administratifs ? Lesquels peut-on exiger ? 24 mai 2002
Pour satisfaire au célèbre adage « nul n’est censé ignorer la loi », cette dernière se doit d’être accessible. Ainsi, la ...
- Un commerçant de mon village illustre sa vitrine avec des animaux empaillés, la naturalisation est-elle autorisée, pour quelles espèces ? 24 mai 2002
En ce qui concerne les espèces protégées la naturalisation est bien sûr interdite (article L.411-1 du Code de l’environnement). La liste ...