Home » Actualités » Résultats juridiques
- La justice annule la chasse de 3 oiseaux menacés dans les Antilles !
La barge hudsonienne, la colombe rouviolette et le pigeon à cou rouge, trois oiseaux en mauvais état de conservation, sont ...
- Victoire contre le déterrage de blaireaux en Deux-Sèvres !
L’ASPAS avait attaqué en justice l’arrêté préfectoral du 19 juin 2020 s’appliquant aux Deux-Sèvres en ce qu’il autorisait une période ...
- Suspension de la chasse pour des oiseaux menacés en Martinique !
Quelques semaines après notre victoire pour 3 oiseaux en déclin en Guadeloupe, la justice nous donne une nouvelle fois raison, ...
- Tarn : battues aux daims, chevreuils et mouflons annulées rétroactivement
Souvenez-vous, en novembre 2020 : alors que l’état d’urgence sanitaire était décrété partout en France pour lutter contre la 2e vague ...
- Victoire contre des tirs de nuit de blaireaux dans l’Oise !
Le 19 juillet dernier, la Préfète de l’Oise signait l’arrêt de mort de nombreux blaireaux dans son département, accusés de ...
- 1 euro de réparation pour le tir d’une aigrette !
Il avait prétendu confondre une aigrette garzette (oiseau au plumage blanc) avec un Grand cormoran (au plumage… noir !). Gilbert ...
- Suspension de la chasse pour 3 oiseaux des Antilles !
Vendredi 10 septembre, la justice a suspendu en urgence la chasse de trois espèces menacées dans les Antilles : la ...
- Victoire pour les renards de la Celle-Saint-Cloud !
Après de nombreux rebondissements, c’est finalement la justice saisie par l’ASPAS qui a décidé du sort de la famille des ...
- Une victoire porteuse d’espoir pour les blaireaux
Grâce à l’ASPAS et l’association AVES, brillamment représentées par le cabinet Géo Avocats, les blaireaux de la Vienne vont connaître ...
- Eure : les battues anti-corvidés de 2020 jugées illégales !
Par un arrêté du 8 janvier 2020, le préfet de l’Eure avait autorisé les lieutenants de louveterie à procéder, jusqu’au ...