Ce site Internet est la propriété exclusive de l’Association pour la Protection des Animaux Sauvages, dont le siège social est situé 2 Rue Henri Bergson – CS 90026 – 67087 STRASBOURG Cedex (France) et le siège administratif : BP 505 – 26401 CREST Cedex – Tél. 04 75 25 10 00.
Inscrite depuis le 21 août 2003 au Registre des Associations du Tribunal d’Instance de STRASBOURG (67000) sous les références : Volume 81 Folio n° 176.
L’ASPAS est régie par les articles 21 à 79 du Code civil local d’Alsace-Moselle, elle est de type Loi 1908.
Association déclarée, reconnue d’utilité publique par arrêté préfectoral du 11 décembre 2008 (JORF N° 0067 du 20 mars 2009), identifiée au SIREN sous le n° 377 831 474.
L’ASPAS est agréée au titre de la protection de la nature depuis le 20/12/1999 , son agrément national a été renouvelé le 10 janvier 2014 (JORF N°0029 du 18 janvier 2014).
Tous les éléments figurant sur ce site Internet (logo, photographies, illustrations, textes, …) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, sans accord exprès, préalable et écrit, de l’ASPAS est formellement interdite.
La responsabilité de l’ASPAS ne peut être engagée, même en cas d’erreur ou d’omission, sur les données transcrites sur ce site Internet, quelles qu’elles soient.
Ce site Internet a été conçu et réalisé par Surikwat – Cudel Nicolas, 1 route de la forêt, 66400 Céret.
Le site est hébergé sur un serveur appartenant à la société Online
Chargé de communication-webmestre : Rémi Collange – info arobase aspas-nature.org