La circulation d’engins motorisés dans les espaces naturels engendre de nombreuses nuisances. Au-delà de la gène et du danger qu’ils représentent parfois pour les autres usagers, le dérangement de la faune sauvage et l’altération du sol sont très dommageables pour ces milieux.

C’est pourquoi la loi du 3 janvier 1991 interdit expressément toute circulation de véhicule à moteur en dehors des voies ouvertes à la circulation (sauf pour les véhicules utilisés par des services publics, ceux utilisés à des fins d’exploitation ou d’entretien des espaces naturels ou ceux utilisés par les propriétaires ou à leurs ayants droit chez eux). Les manifestations sportives doivent être autorisées.

Les motoneiges employées à des fins de loisirs ne peuvent être utilisées que sur des terrains aménagés à cet effet.

Sont considérées comme ouverts à la circulation : les routes nationales, départementales, communales, chemins ruraux et voies privées ouvertes à la circulation. (Une voie privée suffisamment large et carrossable pour être fréquentée par une voiture de tourisme).

Ne sont pas considérées comme ouverts à la circulation : un simple sentier pédestre ou un layon forestier, les rivières, plages, chemins de halages, sous bois, les voies affectées à la défense de la forêt contre les incendies (DFCI)

Le propriétaire, le maire ou le préfet peuvent interdire l’accès à certaines voies normalement ouvertes à la circulation, notamment pour des motifs de sécurité ou de protection des milieux.

Les contrevenants s’exposent à une amende de 5ème classe (1500 €) et à la mise en fourrière de leur véhicule.